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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) CHAUMETTE
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CHAUMETTE PARIS
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

CHAUMETTE PARIS
CHAUMETTE SA Société anonyme à Directoire et Conseil de Surveillance

Numéro de dépôt :
94526220
Date de dépôt :
24/06/1994
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
24/06/2014

Présentation de la marque CHAUMETTE PARIS

Déposée le 24 juin 1994 par la Société Anonyme (SA) CHAUMETTE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « CHAUMETTE PARIS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1994-31 du 5 août 1994.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) CHAUMETTE domicilié(e) 61 rue de la Chapelle,75018 PARIS (dossier no 2263644) - 75018 - France et immatriculée sous le numéro RCS 712 052 752 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET BREMA domicilié(e) 78 avenue Raymond Poincaré,75116 PARIS (dossier no 2263644) - 75116 - France.

La marque CHAUMETTE PARIS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94526220.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

11 20 21

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque CHAUMETTE PARIS est expirée depuis le 24 juin 2014.

CHAUMETTE a également déposé les autres marques suivantes : (Marque figurative)


CHAUMETTE SA Société anonyme à Directoire et Conseil de Surveillance - 61 rue de la Chapelle,75018 PARIS (dossier no 2263644) - 75018 - France - SIREN 712052752


CABINET BREMA - 78 avenue Raymond Poincaré,75116 PARIS (dossier no 2263644) - 75116 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1995-26

Inscription le 20 avril 2005 - Transmission totale de propriété n°411307 - Publication au BOPI 2005-04-20

Renouvellement sans limitation le 28 avril 2004 n°2263644 - Publication au BOPI 2004-04-28

Publication - Publication le 5 août 1994 au BOPI 1994-31

Appareils d'éclairage.Meubles.Produits de cristallerie, à savoir: vases, coupes, verres de table, lampes et tous articles en cristal pour le service de table, à savoir: porte-couteaux, salières non en métaux précieux, poivriers non en métaux précieux, cloches à beurre, cloches à fromage, soucoupes non en métaux précieux.Verrerie, à savoir: vases, coupes, verres de table, lampes et tous articles en verre pour le service de table, à savoir: porte-couteaux, salières non en métaux précieux, poivriers non en métaux précieux, cloches à beurre, cloches à fromage, soucoupes non en métaux précieux.Faïence

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.

Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.

Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.